Marque enregistrée - Marque en vigueur

by MT
Monsieur Charles TISSIER

Numéro de dépôt :
4442819
Date de dépôt :
04/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2028
by MT de Charles TISSIER

Présentation de la marque by MT

Déposée par voie électronique le 4 avril 2018 par monsieur Charles TISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « by MT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur Charles TISSIER domicilié(e) 26 Rue des montagnards - 63130 - ROYAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE VENT A LA FRANCAISE, Monsieur Charles Tissier domicilié(e) 26 Rue des Montagnards - 63130 - ROYAT - France.

La marque by MT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by MT arrivera à expiration en date du 4 avril 2028.

Charles TISSIER a également déposé les autres marques suivantes : LA MARQUE DU TEMPS , V F , VAAHNORA , MT , La Marque du Temps


Monsieur Charles TISSIER - 26 Rue des montagnards - 63130 - ROYAT - France


LE VENT A LA FRANCAISE, Monsieur Charles Tissier - 26 Rue des Montagnards - 63130 - ROYAT - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.